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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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Catégorie: 10 - Respect de la réglementation
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 10-01 Marquage des navires et des engins de pêche All Areas All Species 2014 -
Mesure de conservation 10-02 Obligations des Parties contractantes à l'égard de la délivrance de licences aux navires battant leur pavillon qu'elles autorisent à pêcher dans la zone de la Convention et du contrôle de ces derniers All Areas All Species 2016 -
Mesure de conservation 10-03 Contrôle portuaire des navires de pêche transportant des ressources marines vivantes de l'Antarctique All Areas All Species 2019 -
Mesure de conservation 10-04 Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) All Areas All Species 2018 -
Mesure de conservation 10-05 Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. All Areas Dissostichus spp. 2021 -
Mesure de conservation 10-06 Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires des Parties contractantes All Areas All Species 2016 -
Mesure de conservation 10-07 Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR All Areas All Species 2016 -
Mesure de conservation 10-08 Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR par les ressortissants des Parties contractantes All Areas All Species 2017 -
Mesure de conservation 10-09 Système de notification des transbordements dans la zone de la Convention All Areas All Species 2019 -
Mesure de conservation 10-10 Procédure CCAMLR d'évaluation de la conformité All Areas All Species 2019 -
Résolution 10/XII Résolution relative à l'exploitation des stocks tant à l'intérieur qu'à l'extérieur de la zone de la Convention All Areas All Species 1993 -
Résolution 14/XIX Système de documentation des captures : mise en oeuvre par les États adhérents et les Parties non contractantes All Areas Dissostichus spp. 2000 -
Résolution 15/XXII Utilisation des ports n'appliquant pas le Système de documentation des captures de Dissostichus spp. All Areas Dissostichus spp. 2003 -
Résolution 16/XIX Application du VMS dans le cadre du Système de documentation des captures All Areas Dissostichus spp. 2000 -
Résolution 17/XX Utilisation du VMS et d'autres mesures pour vérifier les données de capture provenant du SDC pour les secteurs situés en dehors de la zone de la Convention, en particulier dans la zone statistique 51 de la FAO All Areas Dissostichus spp. 2001 -
Résolution 18/XXI Pêche de Dissostichus eleginoides en dehors des secteurs placés sous la juridiction des É tats côtiers des zones adjacentes à la zone de la CCAMLR dans les zones statistiques 51 et 57 de la FAO All Areas Dissostichus eleginoides 2002 -
Résolution 19/XXI Pavillons de non-respect* All Areas All Species 2002 -
Résolution 25/XXV Lutte contre la pêche illicite, non déclarée et non réglementée dans la zone de la Convention par les navires battant pavillon de Parties non contractantes All Areas All Species 2006 -
Résolution 27/XXVII Utilisation d'une classification tarifaire spécifique pour le krill antarctique All Areas Euphausia superba 2008 -
Résolution 32/XXIX Prévention, dissuasion et élimination de la pêche INN dans la zone de la Convention All Areas All Species 2010 -
Résolution 35/XXXIV Navires sans nationalité All Areas All Species 2015 -
Catégorie: 20 - Questions générales relatives à la pêche
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
No measures are currently in Force
Catégorie: 21 - Notifications
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 21-01 Notification d'intention d'un Membre de mettre en oeuvre une nouvelle pêcherie All Areas All Species 2019 -
Mesure de conservation 21-02 Pêcheries exploratoires All Areas All Species 2019 -
Mesure de conservation 21-03 Notification de l'intention de participer à une pêcherie d'Euphausia superba All Areas Euphausia superba 2019 -
Catégorie: 22 - Réglementation concernant les engins
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 22-01 Réglementation concernant la mesure du maillage All Areas All Species 1986 -
Mesure de conservation 22-02 Taille du maillage All Areas Dissostichus eleginoides, Gobionotothen gibberifrons, Lepidonotothen squamifrons, Notothenia rossii 1984 -
Mesure de conservation 22-03 Maillage pour Champsocephalus gunnari All Areas Champsocephalus gunnari 1990 -
Mesure de conservation 22-04 Interdiction provisoire de la pêche hauturière au filet maillant All Areas All Species 2010 -
Mesure de conservation 22-05 Restrictions sur l'utilisation des engins de chalutage de fond en haute mer dans la zone de la Convention All Areas All Species 2008 -
Mesure de conservation 22-06 Pêche de fond dans la zone de la Convention All Areas All Species 2019 -
Mesure de conservation 22-07 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables dans la zone de la Convention All Areas All Species 2013 -
Mesure de conservation 22-08 Interdiction de pêche de Dissostichus spp. dans les eaux inférieures à 550 m de profondeur pour les pêcheries exploratoires All Areas Dissostichus spp. 2009 -
Mesure de conservation 22-09 Protection des écosystèmes marins vulnérables enregistrés dans les sous-zones, divisions, unités de recherche à échelle précise, ou dans les aires de gestion ouvertes à la pêche de fond All Areas All Species 2012 -
Résolution 7/IX Pêche aux filets dérivants dans la zone de la Convention All Areas All Species 1990 -
Catégorie: 23 - Déclaration des données
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 23-01 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours All Areas All Species 2016 -
Mesure de conservation 23-02 Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de dix jours All Areas All Species 2016 -
Mesure de conservation 23-03 Système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche All Areas All Species 2016 -
Mesure de conservation 23-04 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et au casier All Areas All Species 2016 -
Mesure de conservation 23-05 Système de déclaration mensuelle des données biologiques à échelle précise applicable aux pêcheries au chalut, à la palangre et au casier All Areas All Species 2000 -
Mesure de conservation 23-06 Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba All Areas Euphausia superba 2019 -
Mesure de conservation 23-07 Système de déclaration journalière de capture et d'effort de pêche pour les pêcheries exploratoires, à l'exception des pêcheries exploratoires de krill All Areas All Species 2016 -
Catégorie: 24 - Recherche et expérimentation
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 24-01 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique All Areas All Species 2019 -
Mesure de conservation 24-02 Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer All Areas All Species 2014 -
Mesure de conservation 24-04 Établissement pour une durée limitée de zones spéciales destinées à l'étude scientifique dans les zones marines nouvellement exposées suite au recul ou à l'effondrement de plates-formes glaciaires dans les sous-zones statistiques 48.1, 48.5 et 88.3 Subarea 48.1, Subarea 48.5, Subarea 88.3 All Species 2017 -
Mesure de conservation 24-05 Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 All Areas All Species 2020 -
Résolution 30/XXVIII Changement climatique All Areas All Species 2009 -
Résolution 31/XXVIII Meilleures informations scientifiques disponibles All Areas All Species 2009 -
Catégorie: 25 - Réduction de la mortalité accidentelle
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 25-02 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux de mer au cours de la pêche à la palangre, expérimentale ou non, dans la zone de la Convention All Areas All Species 2018 -
Mesure de conservation 25-03 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours des opérations de pêche au chalut dans la zone de la Convention All Areas All Species 2020 -
Résolution 22/XXV Actions internationales visant à réduire la mortalité accidentelle des oiseaux de mer liée à la pêche All Areas All Species 2006 -
Catégorie: 26 - Protection environnementale
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 26-01 Protection générale de l'environnement lors d'activités de pêche All Areas All Species 2019 -
Résolution 28/XXVII Renouvellement des eaux de ballast dans la zone de la Convention All Areas All Species 2008 -
Catégorie: 30 - Réglementation de la pêche
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
No measures are currently in Force
Catégorie: 31 - Mesures générales
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 31-01 Réglementation de la pêche autour de la Géorgie du Sud (sous-zone statistique 48.3) Subarea 48.3 All Species 1986 -
Mesure de conservation 31-02 Mesure générale pour la fermeture d'une pêcherie All Areas All Species 2007 -
Résolution 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces dans les pêcheries de haute latitude All Areas All Species 2003 -
Résolution 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention All Areas All Species 2004 -
Résolution 29/XXVIII Ratification de la Convention sur l’assistance par les Membres de la CCAMLR All Areas All Species 2009 -
Résolution 33/XXX Transmission d'informations sur les navires de l'État du pavillon aux centres de coordination du sauvetage en mer All Areas All Species 2011 -
Résolution 34/XXXI Renforcement de la sécurité des navires de pêche dans la zone de la Convention All Areas All Species 2012 -
Catégorie: 32 - Saisons de pêche, zones fermées et interdiction de pêche
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 32-01 Saisons de pêche All Areas All Species 2001 -
Mesure de conservation 32-02 Interdiction de pêche dirigée Division 58.4.4a, Division 58.4.4b, Division 58.5.1, Division 58.5.2, Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 88.2, Subarea 88.3, Subarea 58.6, Subarea 58.7 All Species 2017 -
Mesure de conservation 32-09 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation spécifiques – saison 2020/21 Subarea 48.5 Dissostichus spp. 2020 -
Mesure de conservation 32-18 Conservation des requins All Areas All Species 2006 -
Catégorie: 33 - Limites de capture accessoire
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 33-01 Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys georgianus, Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3 Subarea 48.3 Chaenocephalus aceratus, Gobionotothen gibberifrons, Lepidonotothen squamifrons, Notothenia rossii, Pseudochaenichthys georgianus 1995 -
Mesure de conservation 33-02 Limites imposées à la capture accessoire division statistique 58.5.2 – saison 2020/21 Division 58.5.2 All Species 2020 -
Mesure de conservation 33-03 Limitation of by-catch in new and exploratory fisheries in the 2021/22 season All Areas All Species 2021 -
Catégorie: 40 - Pêcheries de poissons
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
No measures are currently in Force
Catégorie: 41 - Légines
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 41-01 General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the 2021/22 season All Areas Dissostichus spp. 2021 -
Mesure de conservation 41-02 Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2019/20 et 2020/21 Subarea 48.3 Dissostichus eleginoides 2019 -
Mesure de conservation 41-03 Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison 2020/21 Subarea 48.4 Dissostichus spp. 2020 -
Mesure de conservation 41-04 Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 48.6 – saison 2020/21 Subarea 48.6 Dissostichus mawsoni 2020 -
Mesure de conservation 41-05 Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique 58.4.2 – saison 2020/21 Division 58.4.2 Dissostichus mawsoni 2020 -
Mesure de conservation 41-06 Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique 58.4.2 – saison 2020/21 Division 58.4.3a Dissostichus eleginoides 2020 -
Mesure de conservation 41-07 Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, banc BANZARE (division statistique 58.4.3b) en dehors des zones relevant de juridictions nationales – saison 2020/21 Division 58.4.3b Dissostichus mawsoni 2020 -
Mesure de conservation 41-08 Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, division statistique 58.5.2 – saisons 2019/20 et 2020/21 Division 58.5.2 Dissostichus eleginoides 2019 -
Mesure de conservation 41-09 Limits on the exploratory fishery for Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea 88.1 in the 2021/22 season Subarea 88.1 Dissostichus mawsoni 2021 -
Mesure de conservation 41-10 Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, sous-zone statistique 88.2 – saison 2020/21 Subarea 88.2 Dissostichus mawsoni 2020 -
Mesure de conservation 41-11 Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, division statistique 58.4.1 – saison 2020/21 Division 58.4.1 Dissostichus mawsoni 2020 -
Catégorie: 42 - Poisson des glaces
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 42-01 Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2019/20 et 2020/21 Subarea 48.3 Champsocephalus gunnari 2019 -
Mesure de conservation 42-02 Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saisons 2019/20 et 2020/21 Division 58.5.2 Champsocephalus gunnari 2019 -
Catégorie: 43 - Autres poissons
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
No measures are currently in Force
Catégorie: 50 - Pêcheries de crustacés
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
No measures are currently in Force
Catégorie: 51 - Krill
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 51-01 Limites préventives de capture d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 48.4 Euphausia superba 2010 -
Mesure de conservation 51-02 Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 Division 58.4.1 Euphausia superba 2008 -
Mesure de conservation 51-03 Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 Division 58.4.2 Euphausia superba 2008 -
Mesure de conservation 51-04 Mesure générale applicable aux pêcheries exploratoires d'Euphausia superba dans la zone de la Convention – saison 2020/21 All Areas Euphausia superba 2020 -
Mesure de conservation 51-06 Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia superba All Areas Euphausia superba 2019 -
Mesure de conservation 51-07 Répartition provisoire du seuil de déclenchement dans la pêcherie d'Euphausia superba – des sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 Subarea 48.1, Subarea 48.2, Subarea 48.3, Subarea 48.4 Euphausia superba 2016 -
Catégorie: 52 - Crabes
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
No measures are currently in Force
Catégorie: 60 - Pêcheries de mollusques
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
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Catégorie: 61 - Calmars
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
No measures are currently in Force
Catégorie: 91 - Zones protégées
Numéro de reference Titre Secteurs All Areas Espèces All Species Période en vigueur Link to edit content
Mesure de conservation 91-01 Procédure d'accord de protection aux sites du CEMP All Areas All Species 2004 -
Mesure de conservation 91-02 Protection des valeurs des Zones spécialement gérées et protégées de l'Antarctique All Areas All Species 2012 -
Mesure de conservation 91-03 Protection du plateau sud des îles Orcades du Sud Subarea 48.2 All Species 2009 -
Mesure de conservation 91-04 Cadre général d'établissement d'aires marines protégées de la CCAMLR All Areas All Species 2011 -
Mesure de conservation 91-05 Aire marine protégée de la région de la mer de Ross SSRU 88.2 A, SSRU 88.2 B, Subarea 88.1 All Species 2016 -
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