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Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

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Documents de Base

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Description / Résumé: 

Télécharger l’ensemble des Documents de base de la CCAMLR en cliquant sur le lien apparaissant à droite ou sélectionner les chapitres voulus dans la liste ci-dessous.

1ère partie La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique (81 Ko)
2ème partie L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie (60.71 Ko)
3ème partie Règlement intérieur de la Commission (189.63 Ko)
4ème partie Règlement Intérieur du Comité Scientifique (187.55 Ko)
5ème partie Comité Permanent sur l'Administration et les Finances (SCAF) (15.85 Ko)
6ème partie Règlement Financier (79.47 Ko)
7ème partie Statut du Personnel (170.86 Ko)
8ème partie Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux (17.92 Ko)
9ème partie Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR (194.75 Ko)
10ème partie Texte du Système d'Observation Scientifique Internationale de la CCAMLR (98.47 Ko)
11ème partie Règles d'Accès et d'Utilisation des Données de la CCAMLR (20.86 Ko)
12ème partie Règles d'Accès aux Données du Système de Documentation des Captures (16.29 Ko)

 

This page was last modified on 13 Dec 2021

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E-mail: ccamlr [at] ccamlr [dot] org
Téléphone: +61 3 6210 1111
Fax: +61 3 6224 8744
Adresse: 181 Macquarie Street, Hobart, 7000, Tasmania, Australia
Adresse postale: PO Box 213, North Hobart 7002, Tasmania, Australia

 

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